Le Programme et Equipement Prioritaire de Recherche (PEPR) d’accélération 3R (Recyclabilité, recyclage et réincorporation des matériaux recyclés) vise le soutien à la recherche, à l’innovation technologique et au déploiement de filières industrielles pour répondre aux besoins émergeant de recyclage des matériaux manufacturés. 

• 10 axes non indépendants : 

  1. • 5 sur les familles de “matériau”x ( plastiques, métaux stratégiques, matériaux composite, textiles, papiers, cartons)

     • 4  axes transverses “filières”, développement systémiques pluridisciplinaires sur les objets complexes

     • 1 axe avec une approche holistique du recyclage des matières - volets politiques et territoriaux

• 2 objectifs : 

  1. • travailler sur des questions scientifiques identifiées comme des verrous pour le développement d’innovation de rupture

     • structurer la communauté scientifique autour d’experts du recyclage et la recyclabilité

• Pluri et interdisciplinaires ( sciences de la matière, sciences socio-éco et politique)

👉 enveloppe totale de l’AAP : 10M€ - soit entre 6 et 12 projets soutenus

Périmètre

Récipiendaires : 

• Établissements d’enseignement supérieur ou de recherche supérieur ou un groupement de ces établissements

• Consortium d’équipes de recherche publique

Projets éligibles : 

• Budget entre 600k€ et 2M€

• TRL 1 à 4

• Durée entre 2 et 4 ans 

• 3 Thématiques 

  1. Proposition de recherches supplémentaires PRCA : enrichir les axes déjà existants 

  2. Proposition de Recherches Sous-Axes PRSA : créer de nouveaux sous axes

  3. Proposition de Recherches sur l’Apport en Numérique PRAN : créer un nouvel axe sur le numérique qui est lié au recyclage

• Équipe possible (si le montant de l’aide est supérieur à 5M€ un accord de consortium est obligatoire et fournit dans les 12 mois après la signature). Aucune équipe étrangère n’est autorisée.

Dépenses éligibles : 

• Dépenses de fonctionnement

• Achat d’équipements 

• Dépenses de personnels affectés : seulement le personnel fonctionnaire impliqué dans le pilotage du projet éligibles à 40% du total des dépenses éligibles

• Prestation de services

• Frais généraux : caractère forfaitaires 20% des dépenses éligibles

Critères de sélection : 

• Synergie des axes 

• Projet qui soutient l'environnement

• pertinence du projet au regard des objectifs

• compétence du responsable, travaux antérieurs reconnus

• qualité et complémentarité du consortium

• facultatif : interface avec un autre PEPR

• impacts economiques et sociétaux

Process d'instruction

L'appel à projet est décliné en 2 phases :

1 - Lettre d'intention (deadline fixée au 28/11/2024) ;

2 - Dossier complet (deadline fixée en 03/2025) ;